RÈGLEMENT INTÉRIEUR (2024/25)
ORGANISATION GÉNÉRALE
Le comité directeur fixe les lignes directrices des actions sportives ou extra-sportives du club et veille à leurs applications.
Des commissions composées de membres élus et de bénévoles seront chargées des différents dossiers (Fondue – Fête des sports –Jeux intervillages – Compétitions jeunes/séniors – Discipline – Finance – Buffet – Buvette - Sponsoring - Entretien terrain - Location matériel - Etc…)
Les commissions ont le pouvoir de gérer de manière autonome leurs domaines d’action, dans des limites financières et administratives que le comité définit chaque année.
Les commissions doivent impérativement se réunir à intervalles réguliers pour planifier leurs actions en fonction des impératifs de la vie du club.
Le responsable technique est chargé de concilier les impératifs sportifs et humains du club, a le pouvoir de prendre les décisions d’urgence qui lui paraissent judicieuses lorsque des divergences apparaissent entre les intérêts sportifs des sections « jeunes » et « seniors ». Il est chargé de définir une politique sportive générale et de la proposer à la commission sportive, puis de veiller, avec le président de la dite-commission, à sa mise en application sur les terrains par les éducateurs. Il a, en collaboration avec tout l’encadrement, la charge du recrutement éventuel de joueurs et de cadres techniques. Il doit en permanence être un fédérateur.
Les membres de cette organisation, en cas de manquement grave à leur devoir ou à la politique fixée par le comité, peuvent être radiés par celui-ci.
Les cas non prévus au présent règlement seront étudiés par le bureau du club et/ou le comité directeur.
INSCRIPTION
Pour l’inscription au club, les joueurs nouveaux (ou reprenant la compétition des catégories U6 à Vétérans et après plus d’un an d’absence) en plus des documents nécessaires pour la demande de licence, devront s’acquitter du chèque de cotisation et du chèque de caution (prévu au paragraphe Caution).
Le fait de signer une licence engage le joueur à respecter les divers règlements et statuts en vigueur au club. (Consultable sur le site ou au tableau d’affichage du club)
Le joueur s’engage à respecter les décisions de ses dirigeants, des arbitres bénévoles ou officiels. Il devra rester fair-play en toutes circonstances envers les équipes adverses, joueurs, dirigeants et spectateurs.
Les joueurs des catégories « jeunes », leurs parents et entraîneurs signent en début de saison une charte qu’ils s’engagent à respecter et faire respecter.
Le fait de signer une licence au club, engage le licencié pour la saison entière qui va du 1er Juillet au 30 Juin.
Le licencié pourra quitter le club librement durant la période de mutation normale qui est du 1er Juin au 15 Juillet sous réserve du règlement des sommes dues au club (équipement).
Hors période normale de mutation, l'accord du club sera nécessaire.
COTISATIONS/CAUTIONS
Chaque licencié devra s’acquitter d’une cotisation qui sera sous forme d’une part fixe à régler à l’inscription et d’une autre part sur le principe de la licence à points avec chèque de caution.
La cotisation sera répartie avec les montants suivants :
- Licence gratuite : la première licence pour les filles ainsi que pour les U7 et U9 sera gratuite, seulement le chèque de caution sera demandé en début de saison. L'achat du survêtement est à la charge du licencié.
- Catégories U6 à U13 : 75€ de part fixe et 100€ avec chèque de caution sur le principe de la licence à points (=400 pts à fournir)
- Catégories U15 à Vétérans : 75€ de part fixe et 100€ avec chèque de caution sur le principe de la licence à points (=800 pts à fournir)
Lors de son inscription ou de son renouvellement, chaque licencié devra donc s’acquitter de deux règlements bien distincts : une part fixe de cotisation encaissée par le club / une caution qui sera restituée au titulaire en fin de saison si le nombre de points est suffisant et s'il ne doit pas d'argent au club.
La caution est encaissée en totalité si l’ensemble des points n’est pas marqué.
Pour les catégories Jeunes (U6 à U15), une aide des parents est acceptée à hauteur de 100 points maximum
Le règlement de la cotisation et la fourniture du chèque de caution donnera droit à l’obtention du pack-équipements prévu chaque saison et renouvelable.
Aucun licencié ne pourra participer aux compétitions et prétendre à sa dotation d’équipements sans le règlement de sa cotisation et la fourniture de son chèque de caution.
Dans tous les cas et sans motif valable, le chèque de caution sera encaissé en totalité en cas d’arrêt en cours de saison ou de départ volontaire du club.
Le chèque caution sera encaissé si le joueur n'a pas le nombre de points requis ou n'a pas participé à la moitié des matchs prévus dans la saison. (voir ci-dessous).
LICENCE A POINTS
Des points seront attribués ou retirés pour chaque action réalisée dans le club selon le tableau figurant en fin de document.
Chaque licencié s’engage à fournir au club pour chaque saison un minimum de 400 pts chez les jeunes et 800 Points à partir de U16 (Extra-sportif ou d’intérêt général.)
Les joueurs, qui n’auront pas obtenu ces points nécessaires ou qui auront arrêté au cours de la saison verront leur caution encaissée en fin de saison.
Les cumuls des points de chacun seront consultables sur le site internet régulièrement.
Les journées de bénévolat pourront être effectuées à l’occasion de la Fête des Sports, du bal, de la fondue, de la journée annuelle de rénovation des installations ou de toutes autres manifestations organisées par le club. Elles se dérouleront par tranche de 4 heures minimum. Des journées de rattrapage seront mêmes proposées en fin de saison si besoin…
La licence dirigeant est gratuite pour ceux qui souhaitent occuper diverses fonctions dans l'organigramme.
LICENCE ASSURANCE
Il est fait obligation à tous les licenciés de prendre connaissance du règlement interne avant de signer le document « demande de licence » de la ligue de Bourgogne/Franche Comté qui est annexé à la demande de licence ou affiché sur le site Internet du club ainsi que sur les panneaux d’affichages du club et qui précise les garanties et limites de garanties de cette licence.
La licence est obligatoire pour tous les joueurs ou dirigeants évoluant dans l’une ou l’autre des équipes du club. (Vétérans y compris)
Le club ou la ligue de Foot reste à votre disposition pour de plus amples renseignements.
Les vétérans ne souhaitant pas jouer avec les seniors du club devront tout de même signer une licence "loisir" pour participer à des matchs amicaux.
ECOLE DE FOOT
L’école de foot mise en place les mercredis après-midi ou en soirée la semaine (25 à 30 séances réparties sur l’automne et le printemps pour les joueurs de catégories U6 à U15) est ouverte à tous les joueurs licenciés.
L’école de foot n’est pas une garderie et les joueurs doivent prévenir leur dirigeant en cas d’absence. Conditionnant très fortement la progression des jeunes, l’assiduité aux séances sera un critère dont les dirigeants pourront tenir compte dans la formation des équipes du week-end.
CONVOCATION
Au début de chaque ½ saison, il sera remis à chacun un calendrier des matches concernant sa catégorie d’âge avec le nom des responsables à prévenir en cas d’absence. Les joueurs devront se libérer pour les dates et heures des matches prévus au calendrier.
Toutes les convocations (de U7 à Seniors) seront mises en ligne sur le site internet du club à partir mercredi. Tous les joueurs sont tenus de consulter les convocations chaque week-end.
Les dirigeants préviendront individuellement les joueurs dans les seuls cas où une modification est apportée à la convocation initiale ou s’il y a un changement de lieu ou d’horaire pour le match.
Un joueur n’ayant pas de match prévu avec son équipe reste à la disposition des autres dirigeants et pourra être convoqué dans une autre équipe suivant les besoins et dans l’intérêt du club.
Un joueur ne répondant pas à une convocation dans l'une ou l'autre des équipes du club sera automatiquement sanctionné pour le match suivant. (Point de pénalité à définir par le ou les responsables)
Après une période de non-activité pour maladie, blessure, vacances ou autres, c’est au joueur de contacter les dirigeants pour les prévenir de la date de reprise prévue.
En cas d’indisponibilité, le joueur devra prévenir au plus tard avant le jeudi 19h son dirigeant. (avant la composition des équipes)
Pour les indisponibilités connues à l’avance (Mariage-Baptême etc…), l’indisponibilité devra être annoncée au moins 2 semaines à l’avance sous peine de sanction.
Pour les indisponibilités de dernière minute, les dirigeants étudieront les cas individuellement afin de savoir si la raison est valable ou non. (Une sanction pourra être prononcée en cas de récidive de 3 absences tardives)
Le club ne peut supporter un nombre en recrudescence d’absence ou d’indisponibilités de dernières minutes pour raison personnelle.
Le joueur absent pour convenance personnelle à plus de 6 rencontres officielles sur la saison sera pénalisé financièrement (chèque caution encaissé).
TENUE
Pour les matches officiels, les joueurs devront se présenter avec une tenue propre aux couleurs du club : chaussettes vertes. Le maillot et le short sera fourni par le club ; les protège-tibias et les chaussures sont à la charge du joueur, elles devront être propres et en bon état.
Le fourrier du club pourra fournir en début de saison les tenues nécessaires à des prix raisonnables. Pour les plus jeunes, il pourra faire l’échange des chaussures devenues trop courtes, moyennant un droit d’échange
Avec la mise en place du pack-équipements dans la cotisation, il est obligatoire pour chaque licencié de se présenter avec la tenue fournie lors de toutes les sorties officielles ou matchs.
Une boutique du club est mise en place. Voir documentation et tarif sur le site internet.
Les tenues commandées devront impérativement être réglées avant la distribution.
En cas de non règlement le chèque de caution pourra être encaissé.
Seul le ou les éducateurs présents aux séances et aux matchs ayant en charge une équipe pour la saison en cours se verront offrir le survêtement du club.
DÉPLACEMENT DES EQUIPES
Les joueurs seniors et Vétérans se déplaceront avec leurs véhicules personnels et à leur frais. Il est demandé de favoriser au maximum le co-voiturage. Les parents des joueurs des catégories jeunes (U6 à U18 inclus) s’engagent à transporter les enfants au moins 2 fois par saison, sous réserve d’en être informés au moins une quinzaine de jours à l’avance par les dirigeants responsables.
Pour les équipes de jeunes, un calendrier des déplacements des parents sera joint au calendrier des matchs. (Un calendrier pour la phase Automne et un calendrier pour la phase Printemps.)
Les parents ne pouvant pas assurer le déplacement prévu au calendrier (minimum 3 places) doivent se charger de trouver un remplaçant.
N.B. : la licence - assurance des joueurs garantit les dommages matériels éprouvés par les véhicules des transporteurs bénévoles.
TERRAIN - TRACAGE - TONTE - VESTIAIRES
L’entretien et le traçage du terrain sont actuellement réalisés par les bénévoles du club (ou salarié du club.)
Les équipes devront respecter l’occupation des terrains et des vestiaires pour chaque week-end tel que prévu sur la fiche « Match du week-end ».
A l’issue de chaque utilisation des vestiaires (match ou entraînement), un nettoyage doit être fait par les joueurs à tour de rôle.
Les responsables d’équipes sont chargés de la désignation des joueurs responsables du nettoyage des vestiaires après chaque utilisation.
Les équipements (Vestiaires/Gymnase) mis à disposition par la collectivité CCPM devront être respectés et toutes les dégradations constatées seront imputées au club. De ce fait, toutes les dégradations constatées seront répercutées au(x) joueur(s) fautif(s) du club ou d’ailleurs.
Chaque dirigeants reste responsable de la fermeture des portes, des lumières et robinets d’eau ou des douches après chaque match ou entrainement.
Attention en période hivernale, ne pas oublier de vidanger le bac à laver les chaussures.
RÉCLAMATIONS
En cas de litige, de désaccord, ou de problèmes personnels, tous les joueurs ou les parents pour les plus jeunes ont la possibilité de discuter de leurs problèmes :
- Directement avec leurs dirigeants
- Avec le responsable technique
- Par une demande écrite au Comité Directeur qui statuera.
Si la majorité des joueurs d’une équipe du club demande le remplacement de son dirigeant en cours ou en fin de saison, le Comité Directeur de l’USLM. prendra la décision qui convient après une consultation des parties et l’organisation d’une table ronde avec le dirigeant et les joueurs concernés.
ENTRAÎNEMENTS
Les entraînements des joueurs Seniors et jeunes ont lieu selon un calendrier fixé en début de saison par le comité sportif et en fonction de la disponibilité des éducateurs. Ils se déroulent sur le stade ou éventuellement dans le gymnase en cas d’intempérie. L’accès au gymnase sera conditionné par le port d’une paire de chaussures de sport propres et sèches.
L’accès au gymnase est interdit en dehors des créneaux prévus au tableau d’occupation de la CCPMC.
L’horaire indiqué de l’entraînement est l’horaire auxquels les joueurs doivent se trouver en tenues sur le terrain et non l’heure d’arrivée au complexe.
Tout retard sera sanctionné. Cette sanction pourra être allégée si le fautif à prévenu l’entraîneur de son retard.
En cas de changement de jour ou d’horaire, les joueurs ou arbitres susceptibles de participer à l’entraînement devront être avertis le samedi précédent par affichage au stade et les responsables d'équipe concernés le seront verbalement ou téléphoniquement dans les mêmes délais.
Les joueurs ne pouvant pas s’entraîner pour raisons professionnelles doivent le faire savoir au coach afin d’envisager des solutions de substitution.
Tout joueur désirant pour une raison quelconque s’entrainer dans un autre club devra obligatoirement prévenir son dirigeant de cette situation. Le club se chargera d’en faire une demande officielle.
COMPOSITION DES EQUIPES
Seuls les joueurs à jour dans leur cotisation pourront être convoqués.
Les divers responsables composeront les équipes avec les joueurs disponibles en tenant compte :
de l’objectif et de l’intérêt du club (Toutes catégories confondues)
de la forme et la disponibilité de chacun
Les joueurs devront se mettre au service du club et de ses équipes (Dans un ordre fixé au début de saison). Ils devront respecter les orientations du comité ainsi que les consignes de leur(s) dirigeant(s) et de leur capitaine.
Le fait de s’entraîner régulièrement ne garantit en aucun cas un droit quelconque à un temps de jeu ou à l’incorporation dans une équipe supérieure, un entraînement régulier et intensif garantit une progression personnelle du joueur, qui lui permettra probablement d’intégrer une équipe supérieure ou un temps de jeu plus important.
Tout joueur ou parents de jeunes (U6 à U15) pourra demander une entrevue avec le coach afin d’avoir des explications sur un choix de convocation dans une équipe.
DISCIPLINE - SANCTIONS
Les cartons blancs, jaunes ou rouges infligés par les officiels au cours d’une rencontre sont à la charge du joueur licencié, s’ils sont dus à des contestations, à des paroles déplacées ou insultes, à une conduite violente (coups volontaires à adversaire) ou à des gestes d’anti-jeu (gestes d’énervement...).
Une amende de 8€ pour un blanc, 13€ pour le premier carton jaune – 23€ le second – 35€ le troisième etc… et de 35€ pour le premier carton rouge – 60€ pour le second – etc… sera réclamée par le dirigeant de l’équipe concernée. Cet argent alimentera une caisse qui financera partiellement les pots d’avant ou d’après matchs.
Un relevé des sanctions sera fait à la trêve et en fin de saison afin d’informer les joueurs des sommes dues. En cas de non règlement, le chèque de caution pourra être encaissé.
La commission de discipline se réunira en cas de problème disciplinaire et pourra prononcer des éventuelles sanctions pouvant aller jusqu’à la radiation du club. Ces éventuelles sanctions seront validées par le comité directeur.
SÉLECTION - STAGES - FORMATION
Tout joueur retenu en sélection départementale ou régionale est tenu de répondre présent à toutes les convocations. En cas d’empêchement, il devra fournir un justificatif valable (certificat médical ou autre).
Les frais d’inscription aux différents stages de formation pour les joueurs, arbitres, jeunes cadres techniques ou CFF sont à la charge du club. Les joueurs ou dirigeants intéressés par des stages de moniteur ou d’entraîneur de plus de 4 jours devront faire la demande de prise en charge par écrit, au moins un mois à l’avance, avec si possible une évaluation du coût en indiquant les lieux et les dates prévus. Le comité ou le bureau se réunira ensuite pour donner un avis favorable ou non à cette demande.
Pour les formations « couteuses », le club se réserve le droit d’en demander le remboursement total ou partiel en cas de départ du club dans les 2 ou 3 années suivantes et de ne pas donner un avis favorable à un demandeur de "bon de sortie du club". (A définir au moment de l’engagement de la formation)
MATCH REMIS
En cas de match remis ou décalé individuellement pour n’importe quelle cause, chaque responsable d’équipe devra avertir au plus tôt les joueurs concernés.
COUPES - TOURNOIS - CHALLENGE
Pendant la période de compétition officielle qui s’étend de début août à la fin du championnat et des coupes, les joueurs ne pourront participer à aucun tournoi, en particulier en salle, sans l’aval du responsable technique qui consultera le dirigeant de l’équipe dans laquelle le joueur aura fait le plus grand nombre de matchs.
Les dirigeants d’équipes devront, avant de s’inscrire à un tournoi, vérifier que le budget « inscription tournoi » n’est pas épuisé, que l’équipe concernée ne soit pas déjà engagée dans un tournoi officiel (Ligue ou District), qu’un match remis ne soit pas programmé ou qu’une manifestation ne soit prévue au club.
Les matchs ou tournois officiels restent prioritaire sur les tournois ou challenge amicaux d’été ou d’hiver.
Les coupes et trophées gagnés sur les divers terrains lors des compétitions amicales ou officielles engagés par le club restent la propriété de celui-ci.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Chaque licencié devra participer à l’assemblée générale annuelle du club, fixée généralement fin juin, date de fin d’exercice du club. Les joueurs mineurs devront se faire accompagner de leurs parents.
Au cours de l’assemblée générale, le comité présentera les bilans sportifs et financier de la saison écoulée ainsi que les perspectives d’avenir du club.
Les conditions d’éligibilité et de droit de vote sont fixées statutairement.
Les vœux présentés à l’avance (1 mois) par les joueurs, membres actifs, les commissions ou les cellules de travail et le comité seront discutés en assemblée, après avoir été étudiés préalablement par le comité directeur qui émettra un avis, puis seront mis aux voix. Les décisions seront prises à la majorité des voix plus une et applicable immédiatement pour la saison suivante.
MUTATION - ARRÊT
L’USLM prendra à sa charge les frais pour le ou les joueurs arrivant au club sur sa demande.
La période normale de mutation débute le 1er juin pour se terminer le 15 Juillet.
Tout joueur souhaitant quitter le club pourra le faire librement dans cette période sous réserve de s’être acquitté des sommes dues selon le barème de la licence à points, d’avoir restitué le matériel ou équipements appartenant au club et d’avoir prévenu les dirigeants du club avant l’AG annuelle.
Pour toute demande de mutation hors période (du 16 juillet au 31 janvier), le comité sera seul décisionnaire de donner un avis favorable ou non au départ d’un joueur.
En cas de mutation exceptionnelle en cours de saison, les points acquis ne seront pas comptabilisés et la cotisation de départ ainsi que le chèque de caution resteront acquis en totalité.
RENOUVELLEMENT
Le comité se laisse le droit de refuser le renouvellement d’un joueur au sein du club, pour son comportement sportif ou pour non règlement de sommes dues au club. Les problèmes extra-sportifs ne concernent pas le comité.
Un joueur n’ayant que très peu participé aux entraînements et matchs de la saison précédente ou ayant été trop souvent absent sans motif valable ou même sans prévenir pourra se voir refusé son renouvellement.
Le principe sera le même pour les joueurs ou dirigeants ayant eu des problèmes disciplinaire. (Avec le corps arbitral ou les adversaires)
Les joueurs n’ayant pas prévenu de leur départ ou d’un arrêt à la date de l’AG du club sont considérés comme renouvelant pour la saison suivante.
Les demandes de licences des joueurs ou joueuses n’ayant pas renouvelés régulièrement au 1er Septembre seront envoyé en ligue pour validation.
Aucun bon de sortie ne sera donné sans l’accord du président ou du comité directeur.
REMBOURSEMENT DES FRAIS KILOMÉTRIQUES
Pour les seniors et dirigeants licenciés, les frais kilométriques liés à la participation aux entraînements et matchs seront remboursés selon les conditions suivantes :
Pour les dirigeants licenciés :
- Le remboursement se fera sur la base de la moitié du barème des déductions d’impôts officielle.
- Le club ne prendra en charge qu’une voiture de dirigeants par match ou déplacement.
Pour les joueurs seniors :
Participation à au moins la moitié des entraînements et matchs
En cas de remboursement, Les 10 premiers Kms autour de Larians ne seront pas comptabilisés dans le calcul.
Pour tous les membres :
Le remboursement ne se fera que sur demande de la personne concernée et sur présentation d’un calcul détaillé avant la clôture des comptes de l’AG. (Avant le 10 Juin)
Cependant le club rappel que ces kilomètres peuvent aussi ouvrir droit à une déduction fiscale pour les impôts. Ceci sera beaucoup moins coûteux pour le club et tout aussi avantageux pour ceux payant des impôts. Le club devra fournir aux joueurs et dirigeants un justificatif à présenter aux impôts.
Il est rappelé aussi que pour l’intérêt de chacun le co-voiturage est fortement recommandé pour les entraînements comme pour les matchs.
Les déplacements pour convenance personnel ne seront pas remboursés.
COMPLÉMENTS - MODIFICATIONS
Ils pourront être apportés par le comité directeur en fin de saison. Il les proposera à l’approbation de l’assemblée générale et seront applicables dès la saison suivante.